Qu’est-ce que la démocratie scolaire ?

Quand on parle de conseils d’établissement, du comité de parents et de conseils d’élèves, on parle de démocratie scolaire. Toutefois, les différents intervenants des centres de services scolaire et quelques personnes initiées sont parfois les seuls à savoir ce que c’est et à quoi cela sert. L’objectif de cet article est de faire changer les choses en expliquant simplement les bases de la démocratie scolaire et son impact sur les gens d’ici.

« Le terme démocratie scolaire a un peu changé avec le temps, puisqu’avant, on parlait d’élections des commissaires élus au suffrage universel. Maintenant, on parle davantage de gouvernance scolaire et la démocratie scolaire se vit plus avec les élèves », explique Marie-Josée Villeneuve, directrice-générale adjointe et secrétaire générale du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys (CSSMB) en précisant que l’administration au quotidien est sensiblement la même chose qu’avant.

Auparavant, le président du CSSMB avait un rôle de porte-parole, un rôle maintenant dévolu à la direction générale.

Comment la démocratie scolaire s’applique?

Le conseil d’administration (CA) du centre de services scolaires est formé de 15 membres votants. Cinq proviennent du comité de parents du CSSMB, cinq sont issus du personnel et cinq autres proviennent de la communauté, selon des profils déterminés par la Loi sur l’instruction publique.

Chaque école a un conseil d’établissement qui est un organe mixte, composé à parts égales de membres du personnel et de parents. Chacun d’entre eux doit choisir un délégué qui siègera au comité de parents du CSSMB.

« Le comité de parents, c’est l’instance à consulter lorsqu’on veut prendre une décision et avoir le pouls des parents, connaître leurs préoccupations. Ils viennent de l’ensemble de nos milieux », affirme Mme Villeneuve.

Chaque communauté-école peut aussi décider de créer un organisme de participation des parents (OPP) qui est composé de parents bénévoles participant à l’organisation d’activités et de campagnes de financement, par exemple. L’OPP est créé à la suite de l’assemblée générale des parents au mois de septembre.

« Lorsque les conseils des commissaires ont disparu, on a beaucoup entendu : ça y est, ce sont les directions générales et d’écoles qui vont tout décider. On est loin de ça. Il y a tout un travail qui se fait en synergie. Il y a plein de personnes à écouter avant de décider », analyse Alain Lavoie, directeur-général adjoint et responsable du dossier de la démocratie scolaire au sein du CSSMB.

En plus de tout cela, le conseil d’administration doit consulter divers comités avant de prendre des décisions sur plusieurs sujets, dont le budget.

« Parfois, les gens ont l’impression qu’ils ne se font pas entendre. C’est parce que la réponse qu’on donne n’est pas leur exacte volonté. Ça ne veut pas dire que notre décision ne sera pas modulée en fonction de ce qu’on a entendu de la population », répond Mme Villeneuve aux gens qui affirment ne pas être écoutés lors des conseils d’administration ou des consultations.

Elle ajoute que plusieurs éléments doivent être pris en compte avant d’en arriver à une décision.

Par la loi, le CA n’a pas à faire de consultation « publique », mais doit consulter la « communauté touchée ». Selon la définition dans la loi, on parle ici des conseils d’établissement et du comité de parents.

Les jeunes au cœur de la démocratie scolaire

Des élèves de 4^e et 5^e secondaire font partie des conseils d’établissement. Chaque école a également un conseil des élèves.

Depuis 2011, la Table unifiée des conseils d’élèves (TUCÉ) du CSSMB réunit tous les membres de tous les conseils locaux, soit environ 125 jeunes de secondaire 1 à 5, quelques fois par année en assemblée générale. Certains d’entre eux peuvent aussi faire partie de l’exécutif de la TUCÉ.

« On veut que ce soit par et pour les jeunes. Chaque année, ça prend une couleur différente. Au sortir de la pandémie, la couleur était caritative. Cette année, il y a un niveau de maturité et de réflexion, ils sont beaucoup dans des demandes de formations », relate Alain Lavoie.

Il rappelle que c’est à l’initiative de la TUCÉ que la vente et la distribution des bouteilles d’eau en plastique a été interdite dans les écoles.

Afin d’augmenter la présence des élèves dans le processus décisionnel, le centre de services scolaire veut se doter d’une politique sur la démocratie scolaire, afin, entre autres, d’avoir une place pour les jeunes au CA. 

Chaque année, le CSSMB tient également un Sommet Jeunesse, l’équivalent d’une simulation d’un parlement.

Selon M. Lavoie, les conseils d’élèves ont bien changé depuis les 20 dernières années. Auparavant plus prompts à faire la grève, il affirme que maintenant, ils viennent consulter le centre de services afin d’avoir des outils pour régler la problématique localement. 

Pourquoi la démocratie scolaire est importante?

« On offre un service public, on a une obligation légale et morale de répondre aux besoins et donner des services qui soient satisfaisants pour notre communauté », dit la directrice-générale adjointe et secrétaire-générale.

« Les écoles ne nous appartiennent pas à la base, elles appartiennent à leur communauté. C’est pour ça que le travail de consultation avec la communauté et que la nouvelle mouture du conseil d’administration fait une plus grande place à la représentation des parents » ajoute M. Lavoie.

La photo en haut de cet article est une image d’archives d’un CA du CSSMB, prise par Carl Sincennes en octobre 2023.